Mentions légales

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Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, voici nos informations légales :

Editeur :

Nom : SPIT

Dénomination : Société de Prospection et d’Inventions Techniques (SPIT)

Raison sociale : SPIT SAS

Siège social : 150 Route de Lyon - B.P. 104 - 26501 Bourg-lès-Valence CEDEX - France

Tél : +33 (0) 4 75 82 20 20

RCS : Romans B 437 181 076 – APE 2594 Z

Capital social : 24 472 000 euros 

Conception du site :

3c-evolution
21, avenue du Granier, 38240 Meylan
www.3c-e.com

 

Copyright :

SPIT SAS

 

Limitation de responsabilité

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L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de SPIT SAS par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

 

SPIT SAS - Route de Lyon - B.P. 104 - 26501 Bourg-lès-Valence CEDEX - France.

 

ou par l'intermédiaire de notre Formulaire de contact.

 

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